La CSI
Présidence
Bureau
Membres et suppléant-e-s
Rôle / Missions
Règlement et conventions
Contact
Questions et Suggestions
FAQ
Vos questions
{{Site.Navigation.ShowSub}}
Je souhaite poser une question
Vos demandes de vérification d'informations
{{Site.Navigation.ShowSub}}
Je souhaite vérifier une information
Vos suggestions
{{Site.Navigation.ShowSub}}
Je souhaite émettre une suggestion
Contenu
Séances de la CSI
Documents
Glossaire
Communication
Actualités
Événements
Communiqués de presse
Rapports d'activité
Liens utiles
Geo-Energie Jura SA
Section de l’Energie, RCJU
Autres liens
Afficher la navigation
Présidence
Bureau
Membres et suppléant-e-s
Rôle / Missions
Règlement et conventions
Contact
Accueil
La CSI
Règlement et conventions
Règlement et conventions
Règlement
Règlement approuvé en séance du 10 mai 2023
(PDF, 415 Ko)
Conventions fondatrices
Convention de collaboration du 15 juin 2015 entre la République et Canton du Jura, la commune de Haute-Sorne et Geo-Energie Jura SA
(PDF, 1.1 Mo)
Convention du 17 juin 2022 entre Geo-Energie Suisse AG, Geo-Energie Jura SA et la République et Canton du Jura
(PDF, 1.9 Mo)
Ce site utilise des cookies à des fins de statistiques, d’optimisation et de marketing ciblé. En poursuivant votre visite sur cette page, vous acceptez l’utilisation des cookies aux fins énoncées ci-dessus.
Accepter
En savoir plus
